DECEMBRE 2008
Le mot du Maire
En ce début d'année, permettez moi de vous souhaiter mes meilleurs voeux, voeux de bonheur et de santé pour chacun d'entre vous ainsi qu'à tous vos proches.
Bienvenue à 2009, malgré la crise qui est là, dans tous nos foyers, mais dans l'espoir que des temps meilleurs vont venir.
2008 a vue l'installation de nouvelles familles dans le lotissement qui s'est ouvert. Le conseil municipal et moi-même leur souhaitons la bienvenue et les accueillons avec plaisir.
L'ouverture de ce lotissement et la réalisation de l'assainissement nécessaire ont été une de nos principales occupations.
Néanmoins, il reste des grands projets à réaliser :
le garage multi-services qui devrait être opérationnel début 2010 (projet dirigé par la Communauté de Commune de Haute Bouriane),
l'achat du terrain « Pebeyre » qui est en cours de réalisation.
L'équipe municipale et moi-même mettons tout en oeuvre pour être à votre écoute et pour vous satisfaire au mieux.
Dans un premier temps nous vous donnons rendez-vous le dimanche 25 janvier 2009 à 11H30 à la salle des fêtes où nous vous présenterons nos voeux de vive voix qui seront suivis du verre de l'amitié.
A bientôt
Monique Boutinaud
Table des matières
1 Terrain « PEBEYRE » 3
2 Modifications des horaires d'ouverture de la mairie 3
3 Déchets FAVL (déchets radioactifs de Faible Activité et à Vie Longue) 3
4 Tarif des concessions du cimetières 3
5 Compte rendu de la fête votive 3
6 Revalorisation du point indiciaire pour la régie cantine 3
7 Commission Communale des impôts directs 3
8 Garage/Atelier Multi Services 3
9 Rappel de la réglementation concernant les demandes de permis de construire: 3
9-1 le permis de construire proprement dit : 4
9-2 La déclaration préalable 4
10 Salle des fêtes 4
11 Travaux de rénovation de l'église 5
12 Plan Communal de Sauvegarde (PCS) 5
13 Chiens errants 6
14 Vie des Associations 6
15 Etat Civil 7
16 Voirie 7
17 tri des Déchets Ménagers (rappel) 7
18 Les Numéros de téléphone utiles 7
19 Informations de dernière minute 8
Une pré-étude va être lancée sous l'égide du conseil général, le besoin de financement devrait être inférieur à 130.000 €. Une subvention sera demandée au conseil général, à priori sur le budget 2009.
Mardi : 14h à 18 h
Vendredi 9h à 12h
Le maire reçoit sur RDV les mardi et jeudi après-midi.
La commune luttant contre toute forme de nuisances, il n'est pas envisagé pour Masclat d'enfouir ce type de déchets. Une délibération a été prise en ce sens lors de la réunion du conseil municipal du 12/09/08.
Le tarif des concessions du cimetière est réactualisé à 15 € le m2.
La fête votive, qui s'est déroulée sur deux jours, a été l'occasion de renouer avec la tradition. Elle a fait l'objet d'une forte participation. Il a donc été décidé de renouveler cette tradition pour l'année 2009, voire les années suivantes.
Conformément à la mesure réglementaire, proposée par Monsieur le Percepteur de Souillac, cette revalorisation est fixée à 10 points soit 20 € au profit du régisseur.
La commission communale des impôts directs s'est réunie le 01/12/2008. Cette commission a pour objet de participer à l'évaluation financière des propriétés bâties et non-bâties nouvelles ou touchées par un changement d'affectation ou de consistance.
Le 12 décembre 2008, les candidats à la reprise du garage/atelier multi-services ont été reçus à la mairie en présence du Président de la communauté de Commune de Haute-Bouriane.
Il existe deux types de demande:
La demande de permis de construire proprement dite,
La déclaration préalable,
De plus il existe la demande de démolition dans le cas où il s'agit uniquement de démolition.
Il est obligatoire, avant de réaliser un quelconque projet, de se renseigner et de se procurer les documents administratifs nécessaires auprès de la mairie.
Ce document obligatoire pour les travaux de grande importance ne doit porter que sur les biens immobiliers.
Par exception, sont notamment dispensés d'un permis de construire, en raison de leur nature ou de leur très faible importance, sauf si elles sont implantées en secteurs sauvegardés ou en site classé (en particulier pour ce qui concerne les constructions dans un périmètre de 500 m autour du château):
Les constructions qui créent entre 2 et 20 m² de surface hors oeuvre brute (SHOB)*,
Les constructions dont la hauteur au-dessus du sol est inférieure à 12 mètres et qui n'ont pas pour effet de créer de surface de plancher ou qui ont pour effet de créer une SHOB inférieure ou égale à 2 m².
*SHOB : Somme des surfaces de plancher de chaque niveau de construction, y compris les combles et sous-sols, aménageables ou non, les balcons, loggias et toitures-terrasses.
La déclaration préalable doit être utilisée pour déclarer des aménagements, des constructions ou des travaux non soumis à permis et concerne par exemple :
modification de l'aspect extérieur d'un bâtiment,
Edification d’une clôture,
Travaux ayant pour effet de modifier les structures porteuses d’un bâtiment
Coupe et/ou abattage d'arbres,
Installation d’une caravane en dehors d’un terrain de camping ou d’un parc résidentiel de loisirs.
Une caution 200 € est exigée à l'ensemble des utilisateurs à l'exception des associations de la commune de Masclat.
Les tarifs de location de la salle sont inchangés , par contre il a été décidé qu'un acompte sera demandé lors de la réservation, soit :
20.00 € pour les habitants de Masclat,
50.00 € pour les personnes extérieures à la commune.
Par ailleurs il a été décidé de l'achat :
d'un lave vaisselle avec une installation au premier trimestre 2009,
de 15 tables, commandées au titre du budget 2009.
Les travaux nécessaires à la réfection des cloches portent sur la monture bois, le battant et le moteur électrique. Le montant du devis établi par la société « CESSAC » est inchangé depuis plusieurs années. Il a été décidé, à l’unanimité lors du conseil municipal du 2 décembre 2008, d’inscrire à la section investissement du budget 2009, la somme de 4.664,40 € nécessaire.
En sa qualité d'autorité de police, le maire est, dans sa commune, responsable de l'organisation des mesures de sauvegarde des populations. Il agit sur instruction et en complément du préfet, première autorité de police du département en cas de déclenchement du plan.
Pour ce faire, le maire prépare le plan de gestion de crise communal en recensant les moyens humains et matériels nécessaires après avoir définit un dispositif et évalué les moyens.
Le Plan Communal de Sauvegarde porte sur l'organisation des opérations de secours dans le cadre d'accident ou de désagréments, de sinistre ou de catastrophes naturelles survenant sur le territoire de la commune.
Ce plan est en cours d'élaboration et sera soumis à l'approbation de la préfecture.
Les personnes se considérant comme vulnérables (âgées, handicapées, isolées) sont priées de se faire inscrire en Mairie.
En cas d'incident nucléaire, il sera procédé à la distribution de comprimés d'iode par Messieurs Jean Maladen et Georges Gilet. Cette distribution sera réalisée à la salle polyvalente.
En cas d'alerte générale de la population, il a été désigné des responsables d'alerte par secteurs géographiques :
|
Secteurs géographiques |
Titulaire |
Suppléant |
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Bourg |
Ségalard |
Delmarés |
|
Dounat, Mercadiol |
Maladen |
Delteil |
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Miquelets, Fournels |
Maladen |
Delteil |
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Le Moulinou |
Mas |
Jean-Claude Gilet |
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Pech de Biar, Les Grézals, Mas de Couderc |
Bardou |
Mas |
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Régade, Pereyroux |
Gregory |
Mas |
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Fonvielle, Nougaréde |
Peynaud |
Jean-claude Gilet |
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Lachamp, Moussac |
Dumaine |
Georges Gilet |
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Débats, Combe de l'Estang |
Dumaine |
Georges Gilet |
Il est expressément défendu de laisser les chiens (et les chats) divaguer sur la voie publique, seuls et sans maître ou gardien. Interdiction est faite de laisser les chiens fouiller dans les récipients à ordures ménagères ou dans les dépôts d'immondices.
Tout chien circulant sur la voie publique doit être constamment tenu en laisse c'est à dire relié physiquement à la personne qui en a la garde.
Ne sont pas considérés comme errants les chiens de chasse ou de berger lorsqu'ils seront employés sous la direction et la surveillance de leur maître à l'usage auquel ils sont destinés.
Association des Parents d'élève (APE)
Carnaval à la Mothe Fénélon: 28 février 2009,
Poule au Pot : 21 mars 2009,
Vide grenier et concours de pétanque : à la plaine de Fajoles le 14 juin 2009,
Loto des écoles le 18 octobre 2009.
Société de chasse
La société de chasse organise son repas annuel le dimanche 08 mars 2009 (12h) à la salle des fêtes. Vous êtes tous conviés à cette festivité, n'oubliez pas de réserver cette date et de vous inscrire auprès de messieurs Contival, Maladen, Bardoux et Dufaure.
Association des anciens combattants
A l'issue des commémorations du 8 mai et du 11 novembre au monument aux morts, les habitants de Masclat :
sont invités à un apéritif convivial offert par la municipalité,
sont conviés à un repas à la salle des fêtes, pensez à vous inscrire auprès de Roger Ségalard.
Comité des fêtes
L'assemblée générale aura lieu en début d'année 2009. Il est fait appel d'un nouveau président.
Le vide grenier aura lieu le 15 août.
Association des aînés de Masclat
Les assemblées générales ordinaires et extraordinaires ont eu lieu le 07/12/08. Monsieur Yves Arènes a accepté de prendre le poste de trésorier en lieu et place de Monsieur Georges Laval qui avait demandé d'être libéré de ses obligations pour raison de santé.
Comme chaque année il est organisé :
le 15 février 2009, une repas mique au Roi Carotte,
le 15 avril, un repas printanier dans une ferme auberge de Vayret,
du 13 au 16 mai un voyage en Andorre en fonction du nombre d'inscrits (235 € pour les 4 jours), sinon une visite de la fête des fleurs à Luchon en août sur 2 jours,
24 juin, Visite du Château de Castelnaud, avec un repas à Latouille Lantillac,
16 septembre, la journée surprise,
8 novembre, le LOTO à la salle des fêtes de Masclat,
6 décembre, l'assemblée générale et le repas annuel.
Nous avons eu la tristesse d’apprendre les décès de :
Madame Vallaut, née Barjou Emilienne, le 11 juillet 2008,
Madame Lascrompes, née Hugette Lespinasse, le 14 octobre 2008,
Madame Lartigue Arlette, le 5 décembre 2008.
Il appartient aux propriétaires d’élaguer les arbres retombant sur la voie publique afin d’éviter toute entrave à la circulation des véhicules, l'agent communal interviendra uniquement en cas d'urgence (chute d'arbre suite à intempéries, etc...).
Il est utile de préciser que le tri des déchets est important. Les branchages, feuilles et gravats ne doivent pas être déposés dans les containers destinés au recyclage mais dans les bennes installées à la déchetterie de Loupiac. Un soin particulier doit être apporté afin d'améliorer la qualité du tri et ainsi diminuer le coût du traitement des déchets.
Horaires d'ouverture :
mardi et samedi : de 9H à 12H,
mercredi, jeudi et vendredi : de 14H à 18H,
fermé le lundi.
Mairie : 05 65 37 63 78. Email : mairie-masclat@wanadoo.fr
Déchetterie de Payrac : 05 65 32 02 47
SYDED du lot : 05 65 21 54 30
Ecole 05 65 37 63 55
Cabinet médical de Saint Julien de Lampon : 05 53 29 70 25
Cabinet médical de Payrac : 05 65 37 95 46
Cabinet d'infirmières de Gourdon : 05 65 41 01 01
Cabinet d'infirmières de Payrac : 05 65 37 91 32
Cabinet d'infirmières de Saint Julien de Lampon : 05 53 29 70 19
ERDF (Electricité Réseau Distribution France) communique :
Coupures de courant pour travaux : Afin d'améliorer la qualité de la distribution électrique et de répondre aux besoins de notre clientèle, ERDF (ARE Lot) réalise actuellement des travaux sur notre commune qui nécessiteront une interruption de fourniture d'électricité.
Le lundi 19 janvier 2009 entre 14H et 16 H aux endroits suivants : Bourg, Champ de: Cousty, Champ des Prats Ouest, Fontvielle, La Regade, Le Moulinou, Le Pech et Pereyroux,
Le lundi 19 janvier 2009 entre 15H et 17H aux endroits suivants : La Platelle, Les Dounats, Mercadiol, Miquelets, Moussac, Talabou,
Le 30 janvier de 13H30 à 15H30 aux endroits suivants : Combe de l'Estang, Combe de l'Estang Ouest, Les Débats, Les Vayssières, Peyre Plantade, Chemin Carré et Lachamp.